La justice belge a condamné lundi le célèbre moteur de recherche américain à retirer les informations de la presse belge de son site Google News.
L'affaire pourrait faire des émules dans les autres pays. A partir de ce lundi, si Google fait apparaître des contenus de presse d'origine belge sur ses pages News, il devra payer une astreinte quotidienne d'un million d'euros.
Car le tribunal de première instance de Bruxelles a condamné le 5 septembre le célèbre moteur de recherche américain à retirer de Google News tous les articles, photos et graphiques appartenant aux éditeurs belges de presse quotidienne francophone et germanophone. Autre obligation pour Google : il doit publier pendant toute cette semaine ouvrable (5 jours) le contenu de cette décision, sous peine d'une amende de 500.000 euros par jour de retard.

Atteinte au droit d'auteur

La justice belge justifie sa décision choc par le fait que Google "n'a pas recueilli l'accord" des titres de presse concernés pour "extraire les articles" que ces derniers diffusent sur leurs sites internet. Or, explique-t-elle, l'utilisation de Google News permet de "contourner les messages publicitaires desquels les éditeurs tirent une partie importante de leurs revenus" et "court-circuite de nombreux autres éléments, comme les mentions relatives à la protection des droits d'auteur".

Selon Margaret Boribon, la secrétaire générale de Copiepresse qui représente le droits de gestion des organes de presse belges et à l'origine de la plainte avec des journaux comme Le Soir ou La Libre Belgique, Google a "désigné un avocat, qui souhaite trouver un arrangement entre les parties". "On demande rémunération et autorisation à partir du moment où ils vendent de la publicité et s'enrichissent sur notre contenu", a-t-elle expliqué. De son côtré, la firme californienne ne s'était pas manifestée durant la procédure, mais lundi à la mi-journée, la presse écrite belge n'était plus reprise par Google News.